Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIBUS ET SATAPLU POUR LES ENFANTS CREATIFS ET LES PARENTS PRATIQUES
GROUPE SAN FLORIAN S.A.

Numéro de dépôt :
95597781
Date de dépôt :
16/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2005

Présentation de la marque CREATIBUS ET SATAPLU POUR LES ENFANTS CREATIFS ET LES PARENTS PRATIQUES

Déposée le 16 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SAN FLORIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATIBUS ET SATAPLU POUR LES ENFANTS CREATIFS ET LES PARENTS PRATIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SAN FLORIAN domicilié(e) 41, rue François 1er, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 051 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SAN FLORIAN - France.

La marque CREATIBUS ET SATAPLU POUR LES ENFANTS CREATIFS ET LES PARENTS PRATIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIBUS ET SATAPLU POUR LES ENFANTS CREATIFS ET LES PARENTS PRATIQUES est expirée depuis le 16 novembre 2005.

GROUPE SAN FLORIAN a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE SAN FLORIAN , RELAIS MATIGNON , ROYAL MATIGNON , PIZZA BIANCA


GROUPE SAN FLORIAN S.A. - 41, rue François 1er, 75008 PARIS - France - SIREN 702051434


GROUPE SAN FLORIAN - France


Inscription le 7 juin 2000 - Renonciation partielle n°301663 - Publication au BOPI 2000-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

- Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants, résines naturelles à l'état brut; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs, artistes et artisans. - Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou visuels; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. - Instruments de musique. - Papier, carton et produits en ces matières ou dérivés de ces matières à savoir: bavettes en papier; bavoirs en papier; langes en papier (à jeter); mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; serviettes de toilette en papier.Cache-pots en papier; dessous de carafe en papier; dessous de chope à bières; filtres à café en papier; linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; rideaux de papier; ronds de tble en papier; serviettes de table en papier; stores en papier; tapis de table en papier.Confettis; drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); timbres-poste.Boîtes en papier; cartons à chapeaux (boîtes); cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages pour bouteilles en papier; étuis pour patrons; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton.Affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché; gravures; images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché.Cartons perforés pour métiers jacquard; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture.Patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture; plans; stencils; tables arithmétiques; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographie; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, le ménage et le bricolage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir: sacs, sachets, pochettes, feuilles, films d'emballage en matière plastique (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. - Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières, à savoir: anneaux en caoutchouc; bouchons en caoutchouc; cordes en caoutchouc; cordons en caoutchouc; fils de caoutchouc non à usage textile; joints en caoutchouc pour bocaux; moules en ébonite; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc); tampons amortisseurs en caoutchouc.Cartons d'amiante; semelles d'amiante; tissus d'amiante; toile d'amiante; tresses d'amiante.Fils élastiques non à usage textile; gants isolants; rubans isolants; tissus isolants.Produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. - Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. - Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques et dérivés de matières plastiques, à savoir: bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; figure en cire; figurines en cire; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; piedestaux pour pots à fleurs; rideaux de perles pour la décoration; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.Anneaux de rideaux; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de liège; cadres à broderie; cintres pour vêtements; coffrets à bijoux (non en métaux précieux); coussins; coussins à air non à usage médical; crochets de porte-mauteaux (non métalliques); crochets de rideaux; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques); échelles en bois ou en matières plastiques; écrins non en métaux précieux.Embrases non en matières textiles; éventails; galets pour rideaux; housses pour vêtements (rangement); liteaux (baguettes) d'encadrement; métiers à broder; michoirs; nids pour animaux d'intérieur; pailles pour la dégustation des boissons; parcs pour bébés; patères de rideaux; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques; pinces à linge; plateaux de table; porte-parapluies; porte-revues; portes de meubles; présentoirs; rayonnages; rayons de meubles; rubans de bois; rubans de paille.Tresses de paille.Caisses en bois ou en matières plastiques; caisses non métalliques; paniers non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques.Barils non métalliques.Bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet); écriteaux en bois ou en matières plastiques; enseignes en bois ou en matières plastiques; mannequin; montures de brosse; sacs de couchage pour le camping.Roseau (matière à tresser), rotin.Figurines, statuettes, coquetiers, boîtes en bois à décorer. - Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles de cerfs-volants, sacs, enveloppes et pochettes d'emballage non en matière textile, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. - Tissus à usage textile, produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: couvertures de lit et de table; linge de maison; linge ouvré.Chemins de table; linge de table (en matières textiles); nappes (non en papier); napperons individuels en matière textile; ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textiles). Draps; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers.Gants de toilettes; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matières textiles); serviettes de toilette (en matières textiles). Embrasses en matières textiles; rideaux en matières textiles; stores en matières textiles; tentures murales en matières textiles.Bannières; drapeaux non en papier; fanions (non en papier); pavillons (drapeaux). Canevas pour la tapisserie ou la broderie; coiffes de chapeaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissu; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées autres que pour la papeterie.Textiles non-tissés. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. - Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. - Jeux, jouets, articles de loisirs; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, à savoir: articles de jeux de plein air, de motricité, d'éveil physique, articles et matériels de jonglerie.Décorations pour fêtes et arbres de Noël. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus et d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils, informations ou renseignements d'affaires; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; caisses de prévoyance, loteries; émission de chèques de voyage ou de lettres de crédit; expertise immobilière; gérance d'immeubles. - Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications par terminaux ordinateurs. - Transport, emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; distribution de journaux; exploitation de transbordeurs; dépôt et gardiennage de marchandises; location de surfaces de stockage, réservation de places pour le voyage. - Traitement de matériaux, transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie), broderie, couture, teinture de tissus ou de vêtements, imperméabilisation des tissus ou papiers et cartons, reliure de documents, montage de bandes vidéo, tirage de photographies. - Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres et de revues, prêts et location de livres et de films, production de spectacles et de films, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences et congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. - Restauration (alimentation); hébergement temporaire, pouponnière, centres de loisirs et de vacances; soins médicaux et d'hygiène; recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, filmage sur bande vidéo, gestion de lieux d'exposition

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.